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PISCINES PAS CHER
Informations-piscine
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Informations piscines hors sol :
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Ces constructions légères, démontables n'entrent pas dans le champ d'application du permis de construire (la construction n'étant pas permanente)
Si la piscine n'excède pas 0,60 m de hauteur par rapport au sol naturel aucune autorisation n'est à demander. Si, par contre, la surélévation dépasse 0,60 m ( terrasses incluses), une déclaration de travaux est nécessaire
Le Manuel de Permis de Construire précise que les piscines hors-sol dont "la surface de bassin est inférieure à 20 m2, d'une hauteur de parois inférieure à 1 m et dont la distance minimum avec les limites de propriété est de trois mètres", ne sont pas soumises à déclaration
Un baigneur sain et propre pollue 300 litres d'eau à chaque baignade : dans une piscine de 10m3 fréquentée par 5 personnes qui se baignent 6 fois dans la journée, c'est pratiquement la totalité du volume qui est pollué
Ceci est accentué lorsque les baigneurs sont des enfants qui sortent et entrent plusieurs fois de suite , entraînant à chaque fois des impuretés extérieures De plus les variations de températures de l'eau sont plus rapides que dans une piscine enterrée en raison des parois qui servent de "capteur solaire" dans la journée et de déflecteur de température en période froide Une eau chaude aggrave la pollution de l'eau et le développement d'algues
Attention! Une piscine hors-sol à usage collectif , dépend des normes de filtrations des piscines collectives
Le standard actuel est même de 6 heures
PUISSANCE DE FILTRATION = Volume du bassin divisé par 6 exemple pour 75 m3 prévoir un débit de pompe de 15 m3/h
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| FORMALITÉS |
Avant de vous lancer dans la construction d'une piscine , il faut vous renseigner en mairie sur la présence ou non d'un POS et si oui, savoir ce qu'il précise et pour un lotissement, consulter le cahier des charges
La construction d'une piscine ne nécessite aucune formalité :
Si le P.O.S. n'indique rien qui soit en contradiction avec le projet Si la piscine est non couverte, d'une surface inferieure à 100 m² S'il ne s'agit pas d'un lotissement, et sous reserve du droit des tiers : Il en est de même en l'absence de P.O.S. , lorsque rein ne vient s'opposer à l'application des règles générales de l'urbanisme Une déclaration préalable en mairie :
Si la piscine envisagée nécessite une déclaration préalable de travaux en raison du P.O.S., du cahier des charges d'un lotissement ou autres...), vous devrez remplir un formulaire (Cerfa PC 156) disponible en mairie en joignant les pièces demandées (plan de situation, plan de masse, éventuellement une photographie des lieux)
Les travaux qui entrent dans le champ du régime déclaratif ne sont pas soumis au recours obligatoire à l'architecte institué par la loi du 3 janvier 1977. Il est cependant conseillé de prendre conseil auprès du C.A.U.E. de son département.(Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement )
La déclaration est présentée par le propriétaire du terrain ou par son mandataire. Elle est soit déposée en mairie contre décharge soit envoyée en recommandé avec accusé de réception. Dans les huit jours suivant la réception de la déclaration en mairie, le maire affiche un exemplaire de celle-ci en indiquant la date possible d'exécution des travaux (article R. 422-10). "A l'issue de l'instruction, si aucune notification de décision n'est nécessaire, I'affichage est maintenu pendant au moins un mois à partir de la date à laquelle les travaux peuvent être engagés ; en cas d'opposition, la déclaration est simplement retirée de l'affichage; en cas de notifications de prescriptions, il en est fait mention dans l'encadré prévu à cet effet sur l'exemplaire affiché, qui demeure affiché encore un mois au moins...
Selon l'article L. 422-2 nouveau du Code de l'Urbanisme, le délai de droit commun est fixé à un mois au terme duquel, si aucune opposition n'est notifiée ou si aucune prescription n'est imposée, les travaux peuvent être exécutés. Ce délai est porté à deux mois lorsque d autres dispositions législatives ou réglementaires que celles relatives à I'urbanisme imposent un régime particulier d'autorisation et que la déclaration tient lieu de ces demandes d'autorisation spécifiques (circulaire ministérielle du 25 07 86) "Dès la date à partir de laquelle les travaux peuvent être exécutés, mention qu'il n'a pas été porté d'opposition ou, le cas échéant, mention de la notification de prescriptions doit être affichée sur le terrain, par les soins du déclarant, de manière visible de l'extérieur, pendant au moins deux mois et pendant toute la durée du chantier si celle-ci est supérieure à deux mois"(Art. R. 422-10)
Piscine enterrée
La piscine ne doit pas devenir une source de dangers pour les plus jeunes (moins de 5 ans surtout). Même si le meilleur des conseils consiste à recommander de ne jamais laisser de jeunes enfants sans surveillance à proximité d'une piscine, un minimum de précautions permet aussi d'éviter les catastrophes
La piscine n'est pas une pièce d'eau comme les autres. Conçue pour la natation, elle a généralement une profondeur de l'ordre de 2 m d'un côté et de 1 à 1,20 m à l'autre. Sauf si l'accès du bassin se fait par des marches sur toute sa petite largeur, côté " petit bain ", on ne peut en sortir que par des échelles (2 à 4 en général). Les margelles, souvent en débord, ne facilitent pas la sortie de l'eau. Un jeune enfant qui tombe à l'eau, même sachant un peu nager, peut paniquer et ne pas parvenir à rejoindre une échelle
Il est donc indispensable de poser une clôture de protection ou barriere de securite autour de la piscine
Certains fabricants se sont penchés sur ce problème et ils proposent des clôtures discrètes (cloture-de-piscine.com et ou cloture-securite-piscine.com) basses (1,20 m), constituées de panneaux dits à barreaudage et de poteaux en aluminium, faciles à poser avec un minimum d'outils et d'équipements
Le portillon est l'élément de sécurité majeur. Optez pour un modèle à ferme porte automatique, à double verrouillage , que seul un adulte puisse ouvrir, la serrure étant placée côté piscine pour que de petites mains ne l'ouvrent pas , certains fabricants proposent en plus pour sécuriser le bassin l'hiver une fermeture à clé...
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